Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Raison sociale : [Dénomination de la société éditrice]
- Forme juridique et capital social : [ex. SAS au capital de … €]
- Siège social : [Adresse complète]
- Immatriculation : [RCS Ville + numéro SIREN]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [FR…]
- Email : [Email de contact]
- Téléphone : [Numéro de téléphone]
Nom commercial : XiaPack.
2. Directeur de la publication
[Prénom et nom du directeur de la publication], en qualité de [fonction].
3. Hébergement
- Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
- Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
- Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
4. Activité
XiaPack met en relation des e-commerçants (marques et boutiques en ligne) avec un partenaire fournisseur implanté en Chine, qui assure le sourcing, le contrôle qualité, le stockage, le fulfillment et l'expédition internationale de leurs commandes.
Les demandes de quote déposées sur ce site sont transmises à ce partenaire, qui établit les cotations et contracte directement avec l'e-commerçant. Les conditions commerciales (prix, délais, MOQ, modalités de paiement, responsabilités) sont celles du devis et du contrat conclus avec le partenaire.
Les délais, capacités et conditions présentés sur ce site sont indicatifs et dépendent notamment des produits, des destinations et des volumes. Seul le quote remis par le partenaire engage.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, logos, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l'éditeur est interdite.
Certains visuels sont des illustrations et ne représentent pas nécessairement les locaux ou les équipes du partenaire.
6. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Il ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du site ou des informations qu'il contient, ni du contenu des sites tiers vers lesquels des liens pourraient renvoyer.
7. Données personnelles
Le traitement des données collectées via le formulaire de demande de quote est décrit dans notre politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents, sous réserve des règles impératives applicables.